Sansêtre légalement obligatoire, l’assurance de prêt est systématiquement exigée pour souscrire un crédit immobilier. Une obligation de fait, qui n’empêche pourtant pas l’emprunteur de choisir librement son assureur. Elleréalise ensuite une estimation du coût de l'assurance de votre futur crédit. Mais vous pouvez vous adresser à un autre assureur. Dans tous les cas, vous devrez répondre à un Enthéorie, l’assurance emprunteur n’est pas une condition obligatoire pour obtenir un crédit immobilier. En effet, la loi n’exige en aucun cas de la part de l’emprunteur de souscrire à une assurance. Par contre, dans la pratique les établissements de crédit n’accordent jamais de crédit sans la garantie offerte par une assurance emprunteur. Assurerune LOA : un double contrat. Lorsqu’un automobiliste souscrit un contrat de location avec option d’achat, il va en même temps souscrire à 2 contrats d’assurance.La première assurance concerne le véhicule, elle peut être proposée par le bailleur ou la concession qui a accordé la location avec option d’achat, soit être souscrite par l’automobiliste auprès de son Pourautant, c’est une pratique courante, largement répandue, et il peut s’avérer très difficile de négocier un prêt immobilier sans avoir de revenu régulier versé chaque mois sur un compte domicilié dans l’établissement prêteur. Pour savoir si vous êtes soumis à cette obligation, il suffit de relire votre contrat d’offre de Entant que micro-entrepreneur, vous pouvez être amené à souscrire des assurances selon votre activité. Lorsque vous créez votre entreprise, il est important de vous renseigner pour savoir si votre activité est une activité réglementée et si elle nécessite la souscription de contrats d'assurances spécifiques. Si vous exercez une e550f8. L’assurance de prêt immobilier est un contrat de prévoyance, qui protège l’emprunteur dans le cas où il ne pourrait plus assumer le remboursement des échéances de son prêt, suite à une maladie ou un accident. Les banques s’appuient sur cette couverture pour octroyer des crédits immobiliers, et en font même une condition. Systématiquement demandée par les banques, l’assurance emprunteur est-elle pour autant obligatoire ? Quelles sont les garanties indispensables ? Peut-on choisir son assurance de prêt immobilier ? Comment la trouver ? Voici notre éclairage. L’assurance emprunteur peut-elle être obligatoire ?Suis-je obligé de souscrire l’assurance de prêt de ma banque ?Peut-on changer d’assurance en cours de prêt ?Assurance prêt immobilier quelles sont les garanties obligatoires ?FAQ Vous êtes sur le point de contracter un prêt immobilier pour concrétiser votre projet familial. De nombreuses étapes sont nécessaires avant que vous ne puissiez ouvrir la porte de votre maison en tant que propriétaire. Et parmi ces étapes, celle de l'assurance de prêt. Est-elle obligatoire ou facultative ? Selon la loi, l'assurance pour prêt immobilier n'est pas obligatoire. Aucun texte n'oblige l'emprunteur à souscrire une telle couverture. En pratique, c'est une autre histoire. En effet, les organismes prêteurs n'accordent généralement pas de crédit sans assurance. De rares occasions peuvent permettre à l'emprunteur de ne pas souscrire d'assurance, à condition qu'une autre garantie soit mise en place l'hypothèque par exemple. Dans 99 % des cas, une assurance prêt immobilier est exigée par la banque, couvrant à minima le risque décès. La garantie PTIA Perte Totale et Irréversible d'Autonomie est elle aussi imposée. Cela obligation de fait concerne tous les métiers et tous les statuts fonctionnaire, libéral etc... L’obligation d’assurance prêt immobilier ne vient donc pas de la législation mais des établissements prêteurs tels que les banques. Suis-je obligé de souscrire l’assurance de prêt de ma banque ? La réponse est non. Vous n'êtes pas contraint de souscrire l'assurance de votre banque. En France, depuis la loi Lagarde de 2010, vous avez la possibilité de souscrire une assurance de prêt autre que celle proposée par votre établissement bancaire. Ce dernier offre à ses clients la possibilité de souscrire le contrat groupe. Lorsque vous choisissez une assurance individuelle "hors banque", on parle de délégation d'assurance. La délégation d'assurance n'est possible que si les garanties de la couverture que vous envisagez sont équivalentes à celles proposées par le contrat d'assurance de votre banque. Il faut qu'il y ait équivalence des garanties. Ainsi, depuis 2010, souscrire l'assurance de prêt immobilier de la banque n'est plus obligatoire. Vous pouvez vous tourner vers une autre protection dès la signature de votre prêt, et pourrez faire jusqu'à 50 % d’économies. Pour trouver le contrat le plus intéressant, nous vous conseillons de comparer les différentes assurances crédit immobilier du marché. Comment ? Le comparateur en ligne est l'outil approprié pour faire ce type de recherches. En quelques clics, vous obtiendrez des devis personnalisés. Vous pourrez ensuite soumettre la proposition d'assurance à votre banque. Cette dernière dispose de 10 jours pour vous donner son accord ou refuser. Peut-on changer d’assurance en cours de prêt ? Il est tout à fait possible de changer d'assurance de prêt immobilier, et ce à plusieurs moments Durant l'année qui suit la signature du contrat de votre prêt, au plus tard 15 jours avant le terme des 12 mois. C'est la loi Hamon de 2014 qui rend cela année après la 1ère année, au moins 2 mois avant la date d'échéance de votre assurance. Changer en cours de prêt à chaque date d'échéance a été instauré par l'amendement Bourquin de 2018 sur l'assurance prêt immobilier. Vous devez toujours obtenir l'accord de votre banque pour résilier votre couverture pour une autre. Rappelons-le, les garanties doivent être équivalentes à celles que la banque proposait via son contrat de groupe. L'équivalence des garanties doit être respectée ! Cette étape pour une nouvelle assurance de prêt est obligatoire. Pour changer d'assurance emprunteur, vous devez envoyer un courrier de résiliation en recommandé avec accusé de réception à votre assureur. La date de prise d'effet du nouveau contrat doit être indiqué dans votre lettre. Assurance prêt immobilier quelles sont les garanties obligatoires ? L'obligation d'assurance prêt immobilier ne provient pas de la loi mais des établissements prêteurs. Ces derniers peuvent également imposer une couverture minimum pour vous octroyer votre prêt. Bien souvent, l'assurance décès et invalidité de votre prêt immobilier est rendue obligatoire par les banques. Ainsi, que votre crédit soit pour l'achat d'une résidence principale ou d'une résidence secondaire, votre contrat doit comprendre les garanties décès et PTIA Perte Totale et Irréversible d'Autonomie. La PTIA correspond à l'invalidité la plus grave. Cette situation ne permet plus à l'assuré d'exercer une activité professionnelle procurant gain et profit, ni ne lui permet d'accomplir les gestes du quotidien seul. L'assuré en PTIA doit recourir à une tierce personne pour au moins 3 des 4 actes de la vie quotidienne, à savoir se nourrir, se vêtir, se laver et se déplacer. Voici d'autres garanties pouvant être exigées par les banques L'IPP Invalidité Permanente Partielle le remboursement est pris en charge par l'assurance si l'assuré présente un taux d'invalidité supérieur ou égal à 33 %. L'IPT Invalidité Permanente Totale même chose que pour l'IPP, seulement pour être reconnu en IPT, le taux d'invalidité doit être supérieur ou égal à 66 %.L'ITT Incapacité Temporaire de Travail, qui correspond à une période d’arrêt de travail mettant l’assuré dans l’impossibilité d’exercer son activité professionnelle suite à une maladie ou à un accident. Enfin, une garantie perte d'emploi ou garantie chômage peut être proposée, mais rares sont les banques qui imposent cette garantie dans l'assurance sur prêt immobilier. FAQ Quelles sont les assurances obligatoires pour un prêt immobilier ?Aucune loi n'impose la souscription d'une assurance pour prêt immobilier. En revanche, en pratique, il est quasi impossible d'obtenir un prêt sans couverture. Les établissements prêteurs imposent à l'emprunteur la souscription d'une assurance comportant à minima les garanties décès et PTIA. Quel est le prix d'une assurance prêt immobilier ?Le prix d'une assurance prêt immobilier varie selon plusieurs données, que sont les garanties souscrites, le montant et la durée du prêt, l'état de santé du ou des emprunteurs, leur âge... Le taux d'assurance emprunteur joue un rôle essentiel sur le coût total d’un crédit immobilier pouvant même en représenter un tiers. Pourquoi souscrire une assurance prêt immobilier ?L'assurance de prêt immobilier garantit votre crédit. En cas de maladie ou d'accident menant au décès, à l'invalidité, ou à une perte d'emploi par exemple, l'assurance prend en charge le remboursement total ou partiel des échéances de votre prêt. Cette couverture permet donc de rembourser la banque à votre place si l'un des risques couverts selon votre contrat se réalisent et ne vous permet plus d'assumer les paiements. Même si les conditions pour l'octroi des prêts immobiliers se sont quelque peu durcies, c'est toujours le moment de prendre rendez-vous avec son banquier pour emprunter. Un plan de financement soigné La première impression étant souvent la bonne, n'hésitez pas à arriver à votre rendez-vous avec une ébauche de votre plan de financement. Il s'agit en quelque sorte de l'audit de votre situation financière. Le banquier en fait une analyse rationnelle par rapport à votre projet immobilier. Ce document, souvent établi sous forme de tableau, présente l'ensemble de vos besoins financiers relatifs à votre projet immobilier et, d'un autre côté, l'ensemble de vos ressources financières disponibles. C'est à partir de celui-ci que vous définirez vos besoins de prêt immobilier et votre capacité d'endettement. Votre prêt immobilier se calculera à partir du plan de financement. C'est donc un élément indispensable qu'il faut établir avec précision. Anticipez, en amenant les documents que l'on va forcément vous demander, par exemple les pièces d'identité de chaque emprunteur, le livret de famille pour les couples ou une attestation sur l'honneur pour les concubins, un justificatif de domicile, le bail de location avec les quittances en cas de demande de Prêt à taux zéro, les 2 derniers avis d'imposition, les 3 derniers bulletins de salaire, les relevés de comptes des 3 derniers mois, les justificatifs des crédits immobiliers ou personnels en cours, les justificatifs de l'apport personnel. Faites jouer la concurrence Les taux d'intérêt sont actuellement très attractifs, mais cela n'exclut pas de faire le tour des banques. Et pourquoi ne pas consulter un courtier ? Il dénichera pour vous le meilleur crédit du marché. Comparez les offres et faites plusieurs simulations. Un taux d'endettement limité Un nouvel emprunt immobilier pourra être d'autant mieux négocié si vous n'êtes pas trop endetté. Les banques mesurent en effet votre capacité à rembourser les mensualités et à ne pas vous exposer au surendettement. Bien sûr, il existe un seuil à ne pas dépasser avec le ratio de 33 % d'endettement par rapport à vos revenus. Le Haut Conseil de Stabilité Financière a d'ailleurs appelé les banques à être plus vigilantes concernant l'octroi des prêts immobiliers aux particuliers. Ces recommandations, afin d'éviter le surendettement des ménages, pourraient se transformer en obligation. Un prêt de quelle durée ? Cela dépend essentiellement de votre apport personnel, du montant emprunté et de votre capacité de remboursement. Aujourd'hui, même si la durée des prêts a tendance à se rallonger, les banques doivent désormais éviter d'accorder des prêts immobiliers de plus de 25 ans. Un apport personnel apprécié Plus votre apport personnel sera important et meilleures seront les conditions financières consenties par votre banque. Ce petit "plus" qu'est l'apport personnel vous permet de réduire votre effort d'épargne et rassure votre banquier. La balle sera dans votre camp pour négocier votre prêt ! Généralement, les banques demandent qu'au moins 10 % de l'opération soient financés par des fonds propres. Il est bien évident que si vous disposez de 20 voire 30 %, votre banquier ne vous appréciera que plus ! Votre "profil" doit lui inspirer confiance. Une assurance emprunteur négociée Si l'assurance emprunteur s'avère obligatoire, le choix de contrat peut s'effectuer en toute liberté. Depuis les lois Lagarde 2008, Hamon 2014 et l'amendement Bourquin de janvier 2018, la délégation d'assurance se démocratise. Cette option vous donne plus de latitude pour choisir votre assureur. Vous n'êtes pas obligé d'opter pour le contrat groupe proposé par la banque qui vous accorde le prêt. Rappelons que pour déterminer la prime d'assurance, qui pèse de 25 à 30 % dans le coût total d'un crédit immobilier, le contrat tient compte de trois critères clés l'âge de l'emprunteur, son état de santé, actuel et passé, et le montant du crédit emprunté. Il est donc judicieux de bien négocier et de comparer son assurance emprunteur pour faire baisser la note de votre crédit immobilier. Stéphanie SWIKLINSKI Dernière modification le 21/04/2020 A quoi sert-elle vraiment ? Les magasins vous proposent d’étendre la garantie de 2, 3 ou 5 ans. Mais sachez que votre bien a déjà à la base une "garantie constructeur" valable de six mois à un an à partir de la date d’achat. La garantie prend généralement en compte les pièces défectueuses, la main-d’œuvre et le transport. Mais elle peut varier en fonction du vendeur. Son prix entre 60 et 300 euros. Vous avez acheté un produit mais il s’est révélé abîmé ou défectueux ? Obtenez un remboursement ! Retrouvez également nos conseils pour bien choisir une garantie pour votre électroménager ! Déjouer les pièges pour faire le bon choix Acheter un four ou un lave-vaisselle est toujours un choix réfléchi tout a été étudié minutieusement pour choisir le meilleur modèle au meilleur prix et, évidemment, il faut qu’il dure ! Mais gare aux petits pièges qui peuvent coûter plus cher que prévu. Lisez bien les Conditions Générales de Vente CGV pour savoir ce qui est pris en charge. Faites le ratio prix/garantie un ordinateur acheté 600 euros vaut-t-il le coup de prendre une extension de garantie de 2 ans valant 250 euros ? En général, la garantie n’est pas valable si elle dépasse 10% du prix d’achat. La garantie peut être valable sur l’électroménager ou l’high-tech, qui sont chers et supposés durer, comme une machine à laver, un lave-vaisselle ou encore une télévision. Mais est-ce vraiment nécessaire de la prendre pour un fer à lisser, un mixer ou encore une cafetière ? Le fonctionnement de votre appareil est-il mécanique ou plutôt bourré d’électronique ? L’objet en question fait-il partie du quotidien ou est-il utilisé occasionnellement ? Attention car l’usure n’est généralement pas prise en compte dans les extensions de garantie. Demandez la panne la plus fréquente. Si elle n’est pas prise en charge dans l’extension de garantie, le choix est vite fait ! Rendez-vous sur le site de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes DGCCRF pour voir les garanties légales incluses légalement quand tu achètes un bien et celles contractuelles. Vous payez avec une carte bancaire ? Certaines offrent une assurance supplémentaire. Relisez votre contrat ou demandez à votre banquier ! Vous n’êtes pas obligé de souscrire une extension de garantie dans le magasin ou le site web où vous avez acheté votre bien. Vous pouvez le faire aussi bien auprès d’un organisme tiers qu’auprès du fabricant. À la clé, des variations de prix qui peuvent aller du simple au double. Un seul mot comparez ! Extension de garantie et assurance quelles différences ? Une garantie et une assurance ne sont pas la même chose, et il est tout à fait fréquent qu’on vous propose de souscrire aux deux. Une assurance couvre le vol et la casse. La garantie, quant à elle, couvre les pannes, avec changement des pièces défectueuses et main d’œuvre. Même si elles sont complémentaires, regardez dans vos contrats ce qui est déjà couvert, ce serait bête d’avoir deux contrats pour le même service ! Vous avez acheté un produit mais il s’est révélé abîmé ou défectueux ? Obtenez un remboursement ! Découvrez comment éviter de payer plusieurs fois pour la même chose ? A partir du moment où l’on doit souscrire un prêt quel qu’il soit, une assurance est obligatoire pour la protection des deux parties. Selon le crédit demandé certains organismes obligent leurs clients de les prendre par leur intermédiaire. Dans le cas où le crédit concerne un bien immobilier, il est tout à fait possible et sans restriction de trouver soi-même son nouvel assureur. Dans les dossiers de rachat de crédits, les assurances sont incluses, ce qui évite bien des tracas. Nous sommes dans une période ou les taux sont intéressants car relativement bas. Il va de soi que choisir le regroupement de crédit va donner un peu d’oxygène à sa situation économique et obtenir une assurance à un taux préférentiel ne fera qu’ajouter un avantage. De nombreuses personne désirant regrouper leurs crédits, n’hésitent pas a renouveler cette opération plusieurs fois et en France cette pratique est bien répandue. Pour se faire il faut quand même attendre deux années. Les clients demandeurs de l’assurance crédit et qui possèdent patrimoine immobilier seront plus appréciés par les organismes concernés dans le cadre de leur demande, en l’occurrence celles qui louent leur logement, ou y sont installées gratuitement, auront un peu plus de difficultés. C’est comme dans toute transaction, il faut faire jouer la concurrence en matière d’assurance et savoir que les offres sont nombreuses sur le marché, ce qui fait que les prix sont différents d’une société à l’autre. Il arrive que les demandeurs soient deux et vous avez la possibilité d’assurer en partie votre contrat quand au reste il le sera par le codemandeur. Ce qui revient à dire que pour atteindre les 100 % nécessaires de la prime d’assurance, vous pourrez en payer 70 % et l’autre 30 %. Avec la loi Lagarde, personne ne peut vous priver du droit de changer votre contrat d’assurance pour le regroupement de prêts. Pour trouver les meilleures conditions d’assurances et les meilleurs prix, vous avez la possibilité de consulter en ligne tous les sites de professionnels qui vous proposent leurs offres. Dans ces sites, certains outils vont vous permettre de faire votre simulation, et d’obtenir rapidement les offres que vous attendez, pour comparer ensuite avec d’autres propositions de courtiers en assurance. Non, si le logement n'est pas dans une copropriété En sa qualité de propriétaire bailleur d’un logement, la loi de 1989 relative à la location n’impose pas de manière globale au propriétaire de souscrire une assurance propriétaire non occupant. Lorsque le logement n’est pas inclus dans une copropriété, le propriétaire du logement loué n’est soumis à aucune obligation d’assurance. Cependant, cette assurance peut être intéressante pour lui, car l’assurance du locataire ne va couvrir que les dégâts et situations correspondant à sa responsabilité en tant que locataire. Ainsi, les sinistres intervenus par une cause extérieure au locataire et affectant le gros œuvre par exemple ne sont pas couverts par l’assurance du locataire.

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